| Autres textes repères |
- Incipit,
10e partie :
Pour la diziesme partie nous traicterons des douaires et en quel cas femme peut demander rescompensacion de son douaire l'annee que la terre chiet en rachapt.
Folios 26 recto-28 verso
- Incipit,
11e partie :
Pour la XIme partie nous traicterons les donnaisons et rescompensacions.
Folios 28 verso-30 recto
- Incipit,
12e partie :
Pour la douxiesme partie nous traicterons des retraiz.
Folios 30 recto-35 recto
- Incipit,
13e partie :
Pour la treziesme partie nous traicterons des prescriptions et tenemens et enquel cas prescription a lieu en interruption de proces.
Folios 35 recto-39 recto
- Incipit,
14e partie :
Pour la XIIIIe partie en ensuivant les materes davant traictees prendrons et deciderons la matere des exposicions et enquel cas il ont lieu.
Folios 39 recto-39 verso
- Incipit,
15e partie :
En la quinziesme partie sera traicté la nature des ypothèques qui en droit sont exprimees mais es pays coustumers dessus diz des ypotheques est ainsi usee et aussi est traictee la matere des interruptions d'acquereur contre acquereur.
Folios 40 recto-43 verso
- Incipit,
1e partie :
Le conte et le baron soubz le ressourt et souverainte du prince et diz pais ont toute nature et juridiction haulte moienne et basse en leure terre et sur le subgiectz.
Folios 1 recto-5 recto
- Incipit,
2e partie :
Pour la segonde partie nous traicterons des cas desquels le prince vz (sic) le duc d'Anjou et comte du maine est prenable sur les subgiez de ses vassaulx en cas de prevencion et desquels il rent la court a ses vassaux et d'autres non.
Folios 5 recto-6 verso
- Incipit,
3e partie :
La tierce partie est de la nature des fiez et des prouffiz et aventures qui appartiennent aux seigneurs d'iceulx. Et en icelle partie est traictie la matiere des bailz et de ceulx qui en sont privables et en quelle maniere le seigneur peut assignés sur son fie et prendre par deffault dome.
Folios 6 verso-7 verso
- Incipit,
4e partie :
La quarte partie est des amendes prouffiz forfaictures pertes de fié aventures et confisquacions que les seigneurs ont sur les hommes et en quel cas.
Folios 7 verso-12 recto
- Incipit,
5e partie :
La cinquiesme partie traicte des cas esquels le vassal homme de foy pert son fie envers son seigneur souverain et aussi esquelz le seigneur pert l'obeissance de son homme. C'est assavoir s'il est homme lige son fie a tousiours mais s'il est homme de foy simple sa vie durant eteront le seigneur l'obeissance de son homme lige a tousiours et l'omme de foy simple a sa vie.
Folios 12 verso-13 verso
- Incipit,
6e partie :
La sixiesme partie traicte de la matere de depit de fie et des paraiges. Cay l'en ne peut bonnement traicter l'un sans l'autre.
Folios 13 verso-17 verso
- Incipit,
7e partie :
La septiesme partie nous traicterons des successions. Premierement au regart des personnes nobles et successions des autres non nobles et de mariage de personnes nobles gentil homme qui se marie a femme coustumiere et gentil femme qui se marie à homme coustumier et de fille noble qui se fait depucelller.
Folios 17 verso-23 recto
- Incipit,
8e partie :
Pour la huitiesme partie est bien convenable apres les successions de traicter de la maniere des partaiges et comment ilz se doivent faire entre les heritiers dessus diz.
Folios 23 recto-23 verso
- Incipit,
9e partie :
Pour la neufiesme partie nous traicterons des acquisicions faictes entre homme et femme leur mariaige durant.
Folios 23 verso-26 recto
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